RD. Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
9 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "13/04/2007" du filtre Date de séance
Avenant à la convention de transfert des barrages domaniaux. Réhabilitation du Barrage de la Lauch et maîtrise d'ouvrage départementale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Occupation de locaux à Kingersheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Servitude de cour commune réciproque à la gendarmerie de Morschwiller le Bas
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation du Conseil Général à la conférence débat sur l'arrivée du TGV Est Européen à Strasbourg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417. Déviation de WINTZENHEIM. Requête tendant à la nomination d'un expert
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PGM de MUNSTER. Approbation du programme de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Lutte contre les plantes invasives sur le sentier du Biotope à Cernay dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes de Cernay et Environs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Première promotion de 2007 de la médaille de la vie associative du Conseil Général
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin